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La retraite du TNS ou du travailleur non salarié : La rente servie

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Tout TNS ou professionnel libéral peut prendre sa retraite dès 60 ans, sous conditions. Mais, cette possibilité offerte au TNS et profession libérale, est assez théorique. En effet, la plupart des régimes complémentaires de retraite des TNS et profession libérale, ne peut être liquidé de manière correcte i.e. sans réduction, à 65 ans.

Il faut donc considérer que le départ à la retraite du TNS et du professionnel libéral, se fera à 65 ans.

Conditions pour un TNS ou un professionnel libéral pour liquider sa retraite :

La première condition est l'âge. Le départ à 60 ans est possible si le TNS ou le professionnel libéral a cotisé le nombre de trimestre requis pour une retraite à taux plein.

Il y a une condition de durée de cotisations. Pour tout TNS, la durée de cotisation au régime est de 160 trimestres pour le TNS né en 1948.(pour les TNS nés avant, il faut ôter 2 trimestres par an)

Cette durée est augmentée d'un trimestre par an à compter du 1er janvier 2009 (TNS né en 1949) pour atteindre 164 trimestres en 2012 (TNS né en 1952 et au-delà).

Les TNS ou professionnels libéraux ayant commencer à travailler jeune ou étant handicapés, inaptes ou invalides, bénéficient de dérogation et d'aménagement.

Calcul de la retraite de base du TNS ou d'un professionnel libéral : les points retraite

Depuis le 1er janvier 2004, la retraite de base des professions libérales ou des TNS, est exprimée en points.

Pour tout trimestre acquis avant le 1er janvier 2004, chaque professionnel libéral ou TNS obtient 100 points.

Pour les trimestres acquis après le 1er janvier 2004, le nombre de point est fonction de la cotisation.

Un TNS ou professionnel libéral acquière au maximum 450 points de retraite sur la première tranche de cotisation (8,6% de 85% le PASS).

Le même TNS ou professionnel libéral acquière au maximum 100 points de retraite sur la deuxième tranche de cotisation (1,6% du solde entre 5 fois le PASS et 85% le PASS).

Par exemple, un médecin libéral, donc profession libérale, a des revenus non salariés de TNS, de 130 000 €. Il obtiendra le nombre de points suivant :

• 450 points x (le revenu non salarié inférieur ou égal à 85% du PASS /85% du PASS) soit, ici, 450 points
• 100 points x (le revenu non salarié compris entre 5 fois le PASS et 85% du PASS/le solde entre 5 fois le PASS et 85% du PASS) soit : 100 X (100838/142378) = 70 points
  

Au total, il obtiendra 450 + 70 = 520 points retraite.

Calcul de la retraite de base du TNS ou d'un professionnel libéral : montant de la rente

La rente servie à titre de retraite au TNS ou professionnel libéral est la suivante :


Le taux de liquidation est la surcote ou la décote appliquée à la rente en fonction du nombre de trimestre acquis.

Il n'y a pas de surcote ou de décote sur la retraite du TNS dès lors que ce dernier à 65 ans.

Si la retraite est prise avant 65 ans sans respecter la durée minimale de cotisation (164 trimestres à partir de 2012), la décote est égale au maximum à 25% pour 20 trimestres maximum. Donc, chaque trimestre vaut 1,25%.

Le nombre de trimestre pris en compte est le plus petit entre :

• le nombre de trimestre nécessaire pour atteindre les 164 trimestres nécessaires ;
• le nombre de trimestre séparant le TNS ou le professionnel libéral de ses 65 ans.

Le nombre maximum de trimestre est de 20.

La valeur du point de retraite du TNS est fixée chaque année.

En 2009, le point à une valeur de 0,5275 €. Pour rappel, il a acquis ses points pour un montant moyen de 7,73 €.

Par exemple, un médecin libéral, donc profession libérale, a des revenus non salariés de TNS, de 130 000 €. Il a cotisé pendant 164 trimestres sur cette base. Il a donc 21.320 points. Sa retraite de base sera de :

Si ce même médecin décide de partir à la retraite à 65 ans en ayant cotisé pendant 35 ans, i.e. 140 trimestres, il aura acquis 18.200 points. sa retraite de base de TNS sera alors de :

Par contre, si ce même TNS décide de partir à 60 ans avec le même nombre de trimestres (i.e. 140 trimestres), sa retraite sera alors de :

La décote sera alors de 20 trimestres (le nombre maximum pris en compte) x 1,25% i.e. 25%.

Ce médecin libéral, TNS à la retraite, percevra alors

 9600 – (9600x25%) = 7200 € par an.

En pleine activité, ce médecin avait un revenu de 130 000 €.